Textes santé et sécurité au travail / non codifiés

RADIOPROTECTION

Consulter notre dossier

Délibération n° 547 du 25 janvier 1995 relative à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants

 

Arrêté n° 3165-T du 10 août 1995 relatif à l'application de l'article 10 de la délibération n° 547 du 25 Janvier 1995 relative à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants

 

Arrêté n° 3167-T du 10 août 1995 fixant les conditions et les modalités d'agrément des organismes habilités à procéder aux contrôles pour la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants

 

Arrêté n° 3169-T du 10 août 1995 définissant les méthodes de contrôle prévues par la délibération n° 547 du 25 janvier 1995 relative à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants

 

Arrêté n° 3171-T du 10 août 1995 approuvant les termes des recommandations faites aux médecins du travail assurant la surveillance médicale des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants

 

Arrêté n° 3173-T du 10 août 1995 relatif à l'application de l'article 10 III de la délibération n° 547 du 25 janvier 1995 relative à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants

Délibération de la commission permanente du congrès n° 34/CP du 23 février 1989 relative aux mesures générales en matière de sécurité et d'hygiène 

  • Disposition générales: articles 14 à 23
  • Dispositions particulières à certains mécanismes particulièrement dangereux: articles 24 à 30
  • Travail en espace confiné: articles 31 à 32
  • Travail isolé: articles 33
  • Risque de chute: articles 34 à 39
  • Risques débordement des liquides: